Présentation du site

L’utilisation du site Côte et Jardins implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site Côte et Jardins sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par l’entreprise Concept Web Design, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

Le site est mis à jour régulièrement par Stéphane Rouaud. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

Les commentaires ne sont pas activés sur ce site.

Le site de Côte et Jardins a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des prestations de Côte et Jardins : services et aménagement paysager.

Côte et Jardins s’efforce de fournir sur son site des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Tous les informations indiquées sur son site sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

 

Propriétaire du site

Côte et Jardins est une société à responsabilité limitée unipersonnelle est active depuis le 24 octobre 2011.
Localisée à PORNIC (44210), elle est spécialisée dans le secteur d'activité des services d'aménagement paysage.

Le site : cote-jardins-pornic.fr

Propriétaire : Stéphane Rouaud

Siège social : 46 bis, la Gauvinière 44210 Pornic

Adresse mail : rouaud.stephane@sfr.fr

Téléphone : 02 40 64 49 91

Gérant : Stéphane Rouaud

Capital social : 50 000€

N° Siren : 535 323 901 immatriculé au RCS le 24-10-2011

Code APE :  8130Z Services d'aménagement paysager

N° TVA : FR 42 535323901

La société Côte et Jardins dispose d'une assurance professionnelle souscrite auprès de la compagnie AVIVA.

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Hébergement du site

OVH

SAS au capital de 10 069 020 €

RCS Lille Métropole 424 761 419 00045

Code APE 2620Z

N° TVA : FR 22 424 761 419

SAS OVH – https://www.ovh.com/

Siège social : 2 rue Kellermann BP 80157 59100 Roubaix France

Création du site

Web master Web Marketeur : Entreprise web et communication Concept Web Design

Concepteur graphique : Chrystèle Caruana

Designer : Concept Web Design ♥ passionnément Pornic


Le site utilise les langages HTML, CSS, PHP, JavaScript et MySQL et le CMS WordPress.

Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis à jour.

 

Propriété intélectuelle

Propriété intellectuelle :  Côte et Jardins

Côte et Jardins est le propriétaire du site il détient la globalité des droits de propriété intellectuelle.

Responsable éditorial : Stéphane Rouaud

Crédits photos :

Stéphane Rouaud.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation des photographies quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite.

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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Marques

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Limitation de responsabilité

Côte et Jardins ne pourra être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site https://cote-jardins-pornic.fr, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point création de site, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.

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Protection de la vie privée

Les traitements relatifs à vos données personnelles

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Collecte des données

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Côte et Jardins agit en qualité de responsable de traitement des données. Les données collectées sont :

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Adresse mail
Adresse
Téléphone
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Les données personnelles sont hébergés sur des serveurs sécurisés, ils ne font pas l’objet d’un transfert hors Union européenne.

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Ce Registre des traitements reprend le nom et les coordonnées du responsable de traitement, de son représentant, et le cas échéant du délégué à la protection des données ; les finalités de traitement ; les catégories de personnes visées et les catégories de données collectées ; la liste des transferts hors Union Européenne ; les catégories des destinataires des données ; les mesures prévues pour l’effacement  des différentes catégories de données et la description générale des mesures de sécurités mises en œuvre.

Durée de conservation

Les données à caractère personnel communiquées par l’internaute seront détruites une fois le contact pris.

Certaines de ces données pourront être archivées afin d’établir la preuve d’un droit ou d’un contrat ou lorsque des obligations légales ou réglementaires le requièrent. Elles seront conservées pour une durée n’excédant pas la durée légale de prescription de droit commun.

 

Vos droits

 

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Côte et Jardins

46 bis, La Gauvinière

44210 Pornic

 

Violation des données

Côte et Jardins s’engage à informer les internautes de toute violation des données personnelles le concernant (accès non-autorisé, copie non-autorisée, corruption des fichiers de données personnelles, etc.) dont Côte et Jardins aurait connaissance.

Dans le cas où l'internaute signalerait une telle atteinte aux données personnelles transmises, Côte et Jardins s’engage à mettre en œuvre tous les moyens disponibles afin de s’assurer du retour le plus rapide à l’entière sécurité des données.

Côte et Jardins Pornic informera l’autorité de contrôle dans les 72 heures suivant la prise de connaissance de toute atteinte aux données personnelles détenues.

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